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Marques déposées par LE HOUELLEUR Hervé
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COMPAGNIE DES CHAMBRES D'AMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES CHAMBRES D'AMIS
LE HOUELLEUR Hervé

Numéro de dépôt :
96649643
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque COMPAGNIE DES CHAMBRES D'AMIS

Déposée le 7 novembre 1996 par LE HOUELLEUR Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES CHAMBRES D'AMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est LE HOUELLEUR Hervé, domicilié(e) 8 RUE ISLY, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. H. LE HOUELLEUR - France.

La marque COMPAGNIE DES CHAMBRES D'AMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES CHAMBRES D'AMIS est expirée depuis le 7 novembre 2006.

LE HOUELLEUR Hervé a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAMBRE D'AMIS , COUETTE ET CAFE , CHATEAUX D'EN FRANCE


LE HOUELLEUR Hervé - 8 RUE ISLY, 75008 PARIS - France


M. H. LE HOUELLEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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